Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

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essais Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Gillou91 le Lun 8 Fév - 0:02:51

Rappel du premier message :

A tous et toutes, suite à la lecture de certains posts du forum, voici les clefs, assez détaillées mais non exhaustives, pour importer d'Allemagne sa nouvelle monture, d'occasion.
Tout commentaire pour faire avancer le "schmilblic" est le bien venu ! 
 
Avant l'achat 
La première chose à faire avant tout est de ne pas se précipiter et de prendre le temps de comparer les prix pratiqués en France sur une longue période, minimum 1 mois.

Avant de partir également, ne pas oublier de réunir les papiers suivant: 

  • Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). Faire aussi préciser que le nombre de km au compteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave. 
  • Cerfa de cession de véhicule. Ce dernier sera remplit par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France. 
  • Demander au vendeur:


  1. Un certificat de conformité national original 
  2. Un contrat de vente qu'il aura rempli. 
  3. Le carnet d'entretient + factures 


  • N'achetez qu'une voiture qui possède un CT encore valide. Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne et le repasser en France. 
  • Demander au vendeur s’il garde ses plaques d'immatriculation. 


Les plaques d'immatriculation
Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation. Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemande (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen).

Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvelable une fois. Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est a noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc assuré pendant cette période. Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville. Ensuite quand vous aurez la voiture, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera collée sur la plaque d'immatriculation.

 Le jour de l'Achat 
Le vendeur doit vous remettre :


  • La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..." 
  • Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung) 
  • La facture TTC ou un certificat de vente allemand
  • L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV),et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.
  • Le contrat de vente en français ainsi que le certificat de cession.

Les plaques si le vendeur vous les a laissées
Le carnet/factures d'entretiens

Formalités en France 


  • Délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal qui vous sera remis en l'échange de la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise.
  • Contrôle Technique
  • Allez chercher un dossier "Importation d'une voiture particulière conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous -préfecture de votre département. Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très longs.
  • Dès la réception de votre attestation, direction à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.



FAQ

Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?

Les allemands gardent leurs plaques, car les administrations les gardent pour éviter la circulation de véhicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.
Les plaques temporaires (avec une date limite de validité écrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables qu´en Allemagne. Elles sont beaucoup moins chères que les plaques export mais elles ne sont pas valables à l'export. 
De telles voitures circulant en France, même si la date de validité n´est pas dépassée, sont en infraction et peuvent être immobilisées sur le champ ! C´est la méconnaissance des autorités qui amène à en voir beaucoup sur les routes. (même principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a l´étranger)
Les mêmes plaques temporaires a bande rouge sont les seules valables hors d´Allemagne (en CEE). L´assurance est comprise et avec tous les papiers en règles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro.
Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de réimportation vers la France préfèrent réutiliser des plaques temporaires ayant déjà servies, même a bande jaune, histoire d´avoir une plaque  
A eux d´en prendre la responsabilité.
Il y a encore un autre type de plaques temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité générale, sans bande de couleur.

Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)

Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.

L’agent du Contrôle Technique prétend que je ne peux pas demander un contrôle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes

On peut tout a fait demander un contrôle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul problème est que l’on aura une contre visite à repasser avec les plaques définitives.


Si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France, sauf sur un plateau 

Le TUV n'est autre que le CT français. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons: 



  • La plus évidente, pour s'assurer de t'état de la voiture 
  • Pour recevoir le certificat d'immatriculation provisoire (gruene karte)



Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France avec ces numéros
Ce n’est pas "réglo" tant que l'on est en Allemagne. 
En France, problèmes potentiels avec la police en cas de contrôle.



Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt 
voir le http://www.kba.de 


C´est l´organisme d´état qui s´occupe de tout ce qui tourne autour de l´automobile/trafic/carte grise/permis 

L´équivalent d´un ministère de l´automobile 

Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récuperer au KBA?
Non


Quelle TVA dois-je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
Voiture considérée comme occasion donc pas de TVA

Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Très demandé par les vendeurs non professionnels, le liquide (bargeld). Mais attention avec la banque émettrice de ces espèces… A cause de la traçabilité demandée par Bercy, un formulaire copieux est à remplir. Si l’achat ne se fait pas, c’est encore plus compliqué de remettre cet argent sur son compte !  Préférer le virement bancaire (überweisung). 

A qui demander le certificat de conformité européen (Audi ou DRIRE) ? 
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ? 


Le certificat de conformité et la demande d'identification correspondent au même papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou a la DRIRE (moins cher mais plus lent)


Combien j'y gagne réellement?
En gros avec le voyage aller et le retour en voiture rapatrier une voiture allemande coute 700/800 euros en comptant tout ! (CT, immatriculation en France, plaque provisoire, train a l'aller essence et péage au retour, etc...). Donc Si c'est pour gagner 200 euros sur le prix en France cela ne vaut pas le coût.

Compter, en étant raisonnable, au moins une différence de 2000 euros (soit 1200 euros d'économie nette) pour que le déplacement soit avantageux.


Dernière édition par Gillou91 le Lun 8 Fév - 15:22:43, édité 3 fois
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par voyageur28 le Ven 9 Nov - 14:29:52

il y a de plus en plus de sociétés proposant de se charger du rapatriement et des papiers

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Gillou91 le Ven 9 Nov - 14:48:14

Oui David, lors de la recherche de mon actuelle, j’avais aussi sélectionné les annonces US... et j’avais redécortiqué les moyens de rapatriement. Des sociétés s’occupent d’aller voir la voiture, te font un mémo complet avec un paquet de photos, s’occupent du transfert vers le 1er port possible et l’embarquement en container + transport. 
Bon, c’est loin d’être gratuit, il faut bien travailler sur le dossier !!!

Perso, je trouve qu’il est préférable de faire ce genre de deals lors de déplacements professionnels et que rien ne remplace le visuel direct de ce que tu souhaites acheter clin

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par type996 le Ven 9 Nov - 14:57:01

@voyageur28 a écrit:il y a de plus en plus de sociétés proposant de se charger du rapatriement et des papiers

Oui, mais ça a un coût, qu'il faut ajouter au prix de la voiture.
Pour le transport maritime, le prix est toujours proposé sans assurance. Dans 99% des cas ça se passe bien, mais (principe de l'assurance) il y a aussi le cas du containeur qui tombe à la flotte le jour de la tempête. L'assurance "perte totale" c'est de l'ordre de 2% de la valeur déclarée...

Après, certes moins taxées au départ (ya pas de TVA aux zuhessa) ... mais tu te manges 10% de douane + 20% de TVA à l'arrivée ... est-ce que ça vaut encore le coup ? Sachant AUSSI que les modèles US ne sont pas homologués en Europe. Quelle est la position de Porsche là dessus ? Procédure, délais, coût d'homologation.
Pour moi, au cours actuel du dollar (approx 1.15 USD pour 1 EUR) c'est loin d'être évident de faire l'affaire du siècle (c'était différent en 2010-2011 avec 1.40 USD pour 1 EUR !).

Ce qui serait intéressant c'est qu'un d'entre nous fasse un VRAI devis sur le coût intégral d'un tel projet, genre import de Floride ou de NYC (les moins onéreux en bateau) plutot que de rester dans des conjectures vagues et théoriques...

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par tatayé le Ven 9 Nov - 15:09:43

Ba en général je vais une fois par an a Miami, cette année avec mon histoire de moteur c'est mort mais je vais quand meme me renseigner.

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Gillou91 le Ven 9 Nov - 15:10:05

Tout à fait Philippe, à mon époque (2006/2007), la parité était à 1.6, cela valait sacrément le coup de faire certaines affaires avec les US !!!
Actuellent, ce n’est plus le même contexte...

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Gillou91 le Ven 9 Nov - 15:15:22

@Ben006
Lors de son retour en France avec son Boxster, Ben devrait nous donner un ordre de prix du transport...
clin

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Max93 le Sam 10 Nov - 7:35:02

@type996 a écrit:LUNDI
@Max93 a écrit: la voiture serai au nom du propriétaire actuel mais toujours immatriculé en Autriche pour des raisons personnelles qu'il m'a dit, car il a sa boîte en Autriche et la voiture est sur le sol français

MARDI
@Max93 a écrit:Le monsieur travail en Autriche.. d ou le non changement de CG selon lui.
Il a en sa possession le certificat de vente
il ne souhaite pas l'immatriculer en France  pour des raisons financière mais  il est d'accord pour l'immatriculer au frais de l'acheteur

MERCREDI
@Max93 a écrit:voiture autrichienne, CG bulgare a son nom(sa boite pro est a sofia et c'est autos son immatriculé la bas)
il est (je pense) resident francais et met peut-etre les autos au noms de ca societé.

Encore une fois, je passe mon chemin. T'as un mec sorti de nulle part, tu sais pas si il est francais, bulgare, autrichien, si il a une adresse en France, il change de version, t'as une voiture immatriculée dans un pays connu pour son taux de corruption, peut-être immatriculée au nom d'une boite, peut-être même en LOA...

La Bulgarie, c'est le paradis des sociétés écrans pour passer à travers les taxes et les PVs pour l'Italie, l'Allemagne, l'Autriche. Tu fais une société fantome en bulgarie et le gerant peut conduire ce véhicule.

La caisse est peut-être volée, empruntée, la boite en faillite, le vendeur n'a peut être pas juridiquement la capacité de la vendre, etc ....

Il te parle d'un "certificat de vente en sa possession" ... quand tu as une CG à ton nom, tu n'as pas de certificat de vente.

Ca coûte combien une CG Boxster en France ? 400 euros ? Encore une fois, si y'a pas d'embrouilles, que le mec fasse faire la CG française à son nom AVANT et il te rappelle APRES ... quitte à ce que tu lui files 400 balles en plus. Es-tu bien certain que l'argent c'est la SEULE raison ? Comme déjà dit, si ce n'est qu'une question d'argent, il fait les démarches et augmente son prix d'autant.

Là le mec tu ne sais rien de lui, de son identité, de son adresse, si c'est bien son nom qui est sur la CG bulgare, tu lui fais le virement ou tu lui donnes le cash, et pschittt il s'évapore. Toi tu restes avec une merguez bulgare qui peut se révéler une bombe à retardement impossible à immatriculer en France parce que gagée ou sur un fichier d'opposition bancaire. Et va essayer de démêler une éventuelle embrouille en Bulgarie ...

Pourquoi chercher les complications pour un "simple" Box ?? Ya des trucs que je ne comprends pas.
Salut. Juste pour rebondir à ton intervention.
Concernant le fait que j'ai écrit qu'il tafait en Autriche alors qu'il était en Bulgarie c'est juste une mauvaise interprétation de ma part car nous nous sommes eu que très peu au téléphone. Étant donné qu'il me parlait que la voiture était autrichienne j'avais juste pensé que lui aussi travaillé en Autriche. Par contre, là je suis presque sûr de moi, il m'avait bien dit qu'il avait un certificat de vente et ça visiblement ce n'est pas possible si il est propriétaire avec la carte grise à son nom ?

Pour le reste, tout ce qui est vol leasing gage exetera, une voiture peut passer au contrôle technique en France sans se faire toper de quoi que ce soit ?
Le prix a encore baissé au passage... il doit y avoir quand même quelque chose qui cloche ou alors il est vraiment pressé de s'en débarrasser. Pour une Raison X ou Y...
Lien de l annonce

https://www.leboncoin.fr/voitures/1506380021.htm/

Je devais aller la voir hier, j'avais convenu ça mercredi soir, mais je n'ai pas donné suite

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par type996 le Sam 10 Nov - 13:50:43

@Max93 a écrit:Par contre, là je suis presque sûr de moi, il m'avait bien dit qu'il avait un certificat de vente et ça visiblement ce n'est pas possible si il est propriétaire avec la carte grise à son nom ?
Qu'est-ce qu'un certificat de vente ? A quoi sert un certificat de vente ?
Le CV, c'est le document qui atteste de la transmission du proprio A au proprio B. C'est ce ce qui atteste de la PROPRIETE du véhicule. A quoi sert un CV ? Essentiellement à faire établir la CG qui elle est une preuve de propriété, pas le titre de propriété qui est le CV

Donc pourquoi indique-t-il qui a le CV ? Si tu achètes une voiture en CG francaise clean, est-ce qu'on t'a déjà dit "j'ai le certificat de vente" ? Non ...

Donc, soit la CG bulgare n'est pas à son nom et il y a besoin d'un CV pour (espérer) la faire établir, soit il a préparé le CV pour le prochain acheteur ? D'après-toi laquelle des deux options est la bonne ?

@Max93 a écrit:Pour le reste, tout ce qui est vol leasing gage exetera, une voiture peut passer au contrôle technique en France sans se faire toper de quoi que ce soit ?
Comme son nom l'indique, le Controle Technique est un contrôle technique, pas de situation administrative. Alors, il faut pondérer... les centres CT sont reliés au SIV (en 2021, ils pourront forcer le changement des vieilles immatriculations) mais pas aux fichiers d'opposition. A fortiori sur des véhicules en CG étrangère.

@Max93 a écrit:Le prix a encore baissé au passage... il doit y avoir quand même quelque chose qui cloche ou alors il est vraiment pressé de s'en débarrasser. Pour une Raison X ou Y...
Comme toi, la pupart des prospects ont fuit face à l'embrouille annoncée.
Tu notes qu'il a préferer baisser le prix plutôt que faire la CG à son nom ... scratch

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par tatayé le Sam 10 Nov - 14:18:47

Elle pue l'embrouille cette caisse.

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         Si tu dors et que tu rêves que tu dors, il faut que tu te réveilles deux fois pour te lever.
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par 4SGT le Sam 10 Nov - 16:25:31

Laisse tomber cet engin..Il y a assez de choix pour éviter les emmerdes à venir..Comme le dit Type996, rien n'est clair, tout semble facile pour le vendeur, mais il ne fait rien pour préparer une transaction saine.
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Max93 le Mar 20 Nov - 11:19:54

Salut à tous. J'ai complètement lâcher la fameuse noire bulgare. 

Sinon, je suis plus ou moins sur cette annonce. Très honnêtement les kilomètres me font un peu peur. Carnet à jour et vérifier par un pote à moi qui travaille chez Porsche donc de ce côté-là aucun souci concernant l'entretien. Mais voilà les kilomètres sont là et je ne sais pas trop quoi en penser. Elle vient d'Allemagne et c'est les pro qui se chargeront  de faire la carte grise.

Elle est en super-État. Je devais aller la voir hier mais c'est vrai que les kilomètres me font énormément réfléchir. Vous en pensez quoi ? Merci

https://www.leboncoin.fr/voitures/1524006389.htm/
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Max93 le Mar 20 Nov - 11:20:25

Salut à tous. J'ai complètement lâcher la fameuse noire bulgare. 

Sinon, je suis plus ou moins sur cette annonce. Très honnêtement les kilomètres me font un peu peur. Carnet à jour et vérifier par un pote à moi qui travaille chez Porsche donc de ce côté-là aucun souci concernant l'entretien. Mais voilà les kilomètres sont là et je ne sais pas trop quoi en penser. Elle vient d'Allemagne et c'est les pro qui se chargeront  de faire la carte grise.

Elle est en super-État. Je devais aller la voir hier mais c'est vrai que les kilomètres me font énormément réfléchir. Vous en pensez quoi ? Merci

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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par type996 le Mar 20 Nov - 11:57:06

Même remarques que précédemment :

Question : Pourquoi cette voiture se retrouve à vendre en France ?
Réponse : Parce qu'elle ne trouve pas acquéreur sur son marché local.

Après... " véhicule toujours suivi en temps et en heure en concession PORSCHE" ... oui mais jusqu'en 2016 seulement.
Depuis 2 ans 1/2 et 25.000 km elle n'a pas vu le pont. A ce kilométrage, pas top.

Le (petit) entretien pour la vente ... vidange moteur / filtres "dans nos ateliers" ... ce serait mieux que ce soit un GROS entretien avec liquide de freins, vidange Tiptro, etc ... et le cachet d'un spécialiste Porsche. Surtout à ce kilométrage. Et puis quelle huile ? A titre perso, à ce kilométrage, ce serait 300V only...

Enfin ... 268.000 km, ben oui c'est beaucoup. Objectivement, ce moteur est plus proche de sa fin de vie que du début. Ca fait un peu "enfonçage des portes ouvertes" mais que dire d'autre ? Il n'attendra probablement pas 500.000 km mais peut sans doute atteindre 350.000.

C'est un risque que tu dois mesurer et accepter de prendre. Ou pas. A ce prix, tu en as pour ton argent.

Si tu as un gros kiff, au lieu de la "garantie" 3 mois  inapplicable en raison de la vétusté et de la valeur vénale de la voiture, peut-être que j'essayerai plutôt de négocier le prix autour de 11.000 ?


Dernière édition par type996 le Mar 20 Nov - 11:58:49, édité 1 fois
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par benfuit le Mar 20 Nov - 11:58:10

Je pense que @Ben006 pourra te répondre mieux que quiconque
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Gillou91 le Mar 20 Nov - 13:57:30

+ 1 avec Philippe !!!
Max, perso, des autos fortement kilométrées ne me me séduisent pas... Acheter un prix, c’est l’assurance de mettre les mains rapidement dans le cambouis... Même entretenue, les coussinets/manetons de vilebrequin sont usés. Les canaux de lubrification s’encrassent, on appelle cela “le bouchonage”. Le risque de faire rapidement un moteur sera omniprésent. Même en utilisation cool, tous les moteurs sont confrontés à ce phénomène...
Quant aux reste de la mécanique, tout est ancien sauf ce qui aura été changé (factures/dates).
clin
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Max93 le Mar 20 Nov - 21:30:06

@benfuit a écrit:Je pense que @Ben006 pourra te répondre mieux que quiconque
Je l'ai contacté sur un autre site, je vais voir ce qu'il me répondra. Néanmoins merci pour vos réponses les gars ça correspond un peu ce que l'on a pu me dire également sur le site 996 cayman Boxster.

Pourtant elle me plaît elle me plaît, mais le fait que je n'ai pas été la voir me dit que ce n'est peut-être pas celle-là. Après le problème des voitures avec un IMS, c'est que pour celles qui sont peu kilomètré le roulement est rarement changé et donc c'est compliqué, et celles qui sont trop kilomètré le sont trop Very Happy

Après imaginons quel tire tranquillement vers 350000 km, ça me ferait un bon bout de chemin à son volant. bgb je me dis ça en étant malgré tout conscient qu'il y a beaucoup trop de kilomètres à son compteur Quid
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Max93 le Jeu 22 Nov - 6:51:27

Salut les gars. Juste besoin d'une info. Comment ça se passe pour un véhicule importé d'Allemagne par un pro et qui ce chargera de l'immatriculation pour l'acheteur? Administrativement ça se passe comment pour l acheteur ? je precsice, le vehicule serait arriver par transporteur en non par la route.

pour un véhicule de 2003, il n'y a pas de taxe à payer pour le CO2 ? Comme on lit un peu de tout et de n'importe quoi je me renseigne auprès de vous...

Merci


ps: merci pour vos avis (type996 et gillou et les autres).
je reflechit toujours, mais j'en ai une autre aussi dans le viuseur ;)
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essais Re: Tuto d'importation d'Allemagne vers la France

Message par Gillou91 le Jeu 22 Nov - 10:05:37

Max, pour un véhicule de 2003, la taxe CO2 est incluse avec le payement de la CG. Ton pro se chargera de la demande du papier gris, comme tous les garages... clin
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