aide Certificat de conformité français
aide Certificat de conformité français
Cela fait deux mois que je suis dans l'attente, aujourd’hui miracle l'ANTS ce réveil... pour me dire que mon certificat de conformité CE (belge) n'ai pas valable! car pas français..LOL
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bien sur pas possible d'avoir une personne compétente au téléphone! je préférai les préfectures.
Bref quelqu'un aurai t'il un certificat de conformité français que je pourrai récupérer en image ou PDF en cachant son N° de serie?
Si quelqu’un peut me donner la puissance fiscale pour une 996 3.4l phase 1 carrera 2?
Merci d’avance
Florent 49- 3000 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français
Pour le reste désolé, je ne peux t’aider

Thomas37- VIP 2000
- Age : 43
Re: aide Certificat de conformité français
Dernière édition par Furax le Sam 19 Déc 2020 - 7:37, édité 1 fois
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N'oubliez pas le bonjour du porschiste !! [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
"On ne gagne pas une guerre en mourrant pour sa patrie, on gagne une guerre en faisant en sorte que l'autre enculé d'en face meurre pour la sienne" Georges S. PATTON.
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Furax- VIP 10 000
- Age : 49
Re: aide Certificat de conformité français
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Furax- VIP 10 000
- Age : 49
Re: aide Certificat de conformité français
si jamais vous avez le D2 et d2.1 d'une carte grise pour une 98 carrera 2...
Florent 49- 3000 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français
jp997- VIP
- Age : 51
Re: aide Certificat de conformité français
Ma 996 Carrera 2 de 1998 BVM a 22cv fiscaux sur la carte grise...
Y aurait il des différences entre les BVM et les tiptronic?
Sinon pourquoi ai-je une puissance fiscale différente de celles dont vous parlez (19cv en 97 et 98 puis 23cv ensuite)?
C’est un véhicule vendu neuf en Allemagne, exportée très vite ensuite (au bout d’environ 1 an) en Italie, puis rapatriée en France depuis 6 ou 7 ans. Est-ce que ça peut avoir un impact sur les CV fiscaux?
Bref, le sujet semble compliqué mais je suis d’accord avec toi, L’administration a juste besoin d’un document pour cocher les cases avant d’éditer la carte grise. Si tu trouves un certificat de conformité correspondant à ton véhicule, ça devrait débloquer la situation. Maintenant, pour la puissance fiscale, 19, 22, 23CV? Les jeux sont ouverts...
A+
Jim
Jim190669- 4000 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français
Dernière édition par Furax le Ven 18 Déc 2020 - 23:12, édité 1 fois
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Furax- VIP 10 000
- Age : 49
Re: aide Certificat de conformité français
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Furax- VIP 10 000
- Age : 49
Re: aide Certificat de conformité français
A+
Jim
Jim190669- 4000 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français
+1 de passer par un mandataire pour ce genre de procédure, ces gens là ont les procédures qui vont bien et en liaison directe avec le centre régional des immats en cas de souci. Lors de mon import, fin 2017, c'était sacrément chaud avec leur nouvelle procédure pleine de bugs

Gillou91- VIP 10 000
- Age : 65
Re: aide Certificat de conformité français
j'ai modifié une certificat qui trainait sur le net de la maison Porsche... certes pas bien, mais j'ai pas envie de payer un document 300€ juste parce qu'il a un tampon français alors que le mien est Belge..c’est un certificat CE censé être européen!
j'ai deja importé une voiture d’Italie même pas commercialisé en France il y a quelques année et je n'ai pas eu de soucis.
là avec l'ANTS censé simplifié les démarches délai super long et aucun dialogue! heureusement ils ont été élu service client de l'année dans la categorie service publics!


Florent 49- 3000 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français
Florent 49- 3000 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français

j'ai l'impression que j'ai pas fini de galerer le jour ou je rapatrie mes vehicules

David D- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
David D a écrit:merci pour les liens
j'ai l'impression que j'ai pas fini de galerer le jour ou je rapatrie mes vehicules
Salut David, au moins toi tu as tout le temps de t'y préparer

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Furax- VIP 10 000
- Age : 49
Re: aide Certificat de conformité français

j'ai prevu de ramene mon 1000cbrr de 2007 aussi mais vu les complications et les difficulties de Honda France, j'ai deja achete un cadre avec carte grise francaise a mon nom...
David D- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
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Furax- VIP 10 000
- Age : 49
Re: aide Certificat de conformité français
même si tu as déjà fait la demande sur ants, pour les autres amis si besoin...
Pour info, j'avais fait passer mon dossier par [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] pour ma 996 Suisse, ils sont super pro.
ils gèrent tout ! en plus c'était pile au moment où l'état supprimait les services cartes-grises locaux, cela m'a bien dépanné.
Ma 996 ayant été dans le passé immatriculée en France, j'avais une photocopie de sa carte grise française de l'époque. Cela m'avait évité le certificat de conformité
Bruno71- 3000 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français
jp997- VIP
- Age : 51
Re: aide Certificat de conformité français
Je rechercher un certificat de type national où figure les D2 et D3
D.2 variante 997KD1205
(D3) 911 appellation commerciale
Merci !
yuppie444- 500 tr/mn
Re: aide Certificat de conformité français
victor31- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
Gillou91- VIP 10 000
- Age : 65
Re: aide Certificat de conformité français
Je n'ai rien sur D2 et la lettre K .
J'essaie de comprendre.
J'ai acheté ma voiture dans un grand concessionnaire MERCEDES /AUDI et Porsche en Pologne .
J'ai ramené le véhicule à la maison,
à la demande du COC chez Porsche France, j'ai eu une NON conformité alors que le véhicule est en UE mais la voiture a fait c'est 5 premières années au US.
victor31- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
- Mon ex 996 était américaine, importée en France et immatriculée par son ex proprio, un collègue de travail. Pas de trop de souci, sauf avec la Dreal, très pointilleuse.... Sur ma carte grise de l'époque, la case K était vierge.
- Mon actuelle, je l'ai ramené d'Allemagne, mais j'avais mon COC délivré par mon vendeur particulier. Après réception du quitus fiscal, la procédure fut classique. La case K est renseignée.
Dans votre cas , contactez votre garage polonais pour l'obtention du COC.
Gillou91- VIP 10 000
- Age : 65
Re: aide Certificat de conformité français
Pas simple votre affaire….
Gillou91- VIP 10 000
- Age : 65
Re: aide Certificat de conformité français



tatayé- VIP 10 000
- Age : 53
Re: aide Certificat de conformité français
J'ai l'impression aussi .Gillou91 a écrit:Cependant, ne connaissant pas les règles d’import d’une américaine en Pologne, j’ai comme l’impression que cette voiture n’est pas européanisée et que vous vous trouvez à faire l’import d’une américaine en France, donc passage par la Dreal….
Pas simple votre affaire….
J'ai transmis mon dossier à une connaissance qui fait souvent de l'export / import .
J'attends son retour
victor31- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
Ça change rien .. tu peux avoir la même chose avec l'Allemagne ou Belgique , Suisse.tatayé a écrit:Et la pologne sincèrement on peux pas dire que ce soit le meilleur endroit pour acheter sa bagnole.
La seul chose qui m'énerve c'est qu'avant d'acheter la voiture j'ai contactée Porsche France avec le VIN et il pas dit que je ne pourrai pas faire le COC ...
Bien au contraire,
Il m'ont envoyé la procédure pour l'avoir !!!!
victor31- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
Via mon ex boulot, j'ai eu à traiter de l'import/export de matériel pétrolier.... Les procédures sont super carrées, nous avions même un service consacré uniquement à cela, tellement certains pays ont des règles "variables".... avec même des "pots de vins" pour faciliter les transits, officiellement interdits par la déontologie de la société mais..... d'usages quelques fois !...victor31 a écrit:J'ai l'impression aussi .Gillou91 a écrit:Cependant, ne connaissant pas les règles d’import d’une américaine en Pologne, j’ai comme l’impression que cette voiture n’est pas européanisée et que vous vous trouvez à faire l’import d’une américaine en France, donc passage par la Dreal….
Pas simple votre affaire….
J'ai transmis mon dossier à une connaissance qui fait souvent de l'export / import .
J'attends son retour
Pour les bagnoles, j'ai un peu travaillé le sujet, vu que beaucoup de collègues revenaient en France avec leurs voitures UE et non UE et que les 2 miennes étaient étrangères. J'en ai même fait un tuto d'import de véhicules allemands, dispo sur ce forum...
Pour votre cas d'école, cette voiture polonaise semble avoir contourné les règles administratives d'imports UE ce qui la rend "modèle US" via la législation française. Je serai curieux d'entendre ce que pourrait dire votre garage polonais sur le sujet administratif de cette voiture.
Donc, pour cette américaine, le quitus fiscal (France) risque d'être un peu casse tête, vu qu'il faut:
- Sa situation administrative "américaine", que vous ne devez pas avoir
- Sa situation de présence en UE avec le règlement des taxes d'import. Mais là, elle vient de Pologne, avec quelle situation ? Facture avec TVA acquittée ?
- Il vous faudra également un COC de non conformité européenne, via Porsche.
- Ensuite viendra sa réception à titre isolé auprès de la Dreal, avoir de pouvoir faire la demande de CG.
Tous ces détails administratifs n'empêchent pas de se servir de la voiture, via un WW valable 4 mois, le temps de faire les démarches d'homologation et fiscale.
Bon courage dans ces démarches !... Vous pouvez aussi contacter certains spécialistes d'imports automobiles, trouvables sur le net [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Gillou91- VIP 10 000
- Age : 65
Re: aide Certificat de conformité français
Le véhicule est une premiere main et il vient du canada. le garage en Pologne vient de me dire que ce document n'est pas nécessaire pour le faire immatriculer.Gillou91 a écrit:Via mon ex boulot, j'ai eu à traiter de l'import/export de matériel pétrolier.... Les procédures sont super carrées, nous avions même un service consacré uniquement à cela, tellement certains pays ont des règles "variables".... avec même des "pots de vins" pour faciliter les transits, officiellement interdits par la déontologie de la société mais..... d'usages quelques fois !...victor31 a écrit:J'ai l'impression aussi .Gillou91 a écrit:Cependant, ne connaissant pas les règles d’import d’une américaine en Pologne, j’ai comme l’impression que cette voiture n’est pas européanisée et que vous vous trouvez à faire l’import d’une américaine en France, donc passage par la Dreal….
Pas simple votre affaire….
J'ai transmis mon dossier à une connaissance qui fait souvent de l'export / import .
J'attends son retour
Pour les bagnoles, j'ai un peu travaillé le sujet, vu que beaucoup de collègues revenaient en France avec leurs voitures UE et non UE et que les 2 miennes étaient étrangères. J'en ai même fait un tuto d'import de véhicules allemands, dispo sur ce forum...
Pour votre cas d'école, cette voiture polonaise semble avoir contourné les règles administratives d'imports UE ce qui la rend "modèle US" via la législation française. Je serai curieux d'entendre ce que pourrait dire votre garage polonais sur le sujet administratif de cette voiture.
Donc, pour cette américaine, le quitus fiscal (France) risque d'être un peu casse tête, vu qu'il faut:
- Sa situation administrative "américaine", que vous ne devez pas avoir
- Sa situation de présence en UE avec le règlement des taxes d'import. Mais là, elle vient de Pologne, avec quelle situation ? Facture avec TVA acquittée ?
- Il vous faudra également un COC de non conformité européenne, via Porsche.
- Ensuite viendra sa réception à titre isolé auprès de la Dreal, avoir de pouvoir faire la demande de CG.
Tous ces détails administratifs n'empêchent pas de se servir de la voiture, via un WW valable 4 mois, le temps de faire les démarches d'homologation et fiscale.
Bon courage dans ces démarches !... Vous pouvez aussi contacter certains spécialistes d'imports automobiles, trouvables sur le net [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Comme la voiture a été acheté en Pologne, elle devrait être en règle au niveau des taxes comme ca fait parti d'un pays UE.
Pour la NON conformité Porsche je l'ai reçu.
J'ai pris un mandataire et qui fait aussi les cartes grises pour me faires les démarches .
Ca va être un peut plus long que prévu. C'est vrai que c'est galère en France la partie administrative...
victor31- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
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La plupart des gens n’écoutent pas avec l’intention de comprendre, ils écoutent avec l’intention de répondre.
PATRICE77- VIP
- Age : 56
Re: aide Certificat de conformité français
elle est immatriculé en Pologne depuis janvier 2021.PATRICE77 a écrit:Et si le garage l'immatricule en Pologne et toi ensuite tu le refais en France?
J'ai la carte grise Polonaise et tous les papiers Polonais..
victor31- 2000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
La Pologne etant dans l UE, tu devrais pouvoir l immatriculer sans problemes
J ai achete la mienne en Allemagne, mais c etait en CP
Targa991- 7000 tr/m
Re: aide Certificat de conformité français
Je pense aussi ... mais c'est le cas pour l'instant !!!Targa991 a écrit:Hum curieux ton histoire
La Pologne etant dans l UE, tu devrais pouvoir l immatriculer sans problemes
J ai achete la mienne en Allemagne, mais c etait en CP
victor31- 2000 tr/m

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