aide Certificat de conformité français

Bonjour, je suis en train de faire immatriculer ma 966  en provenance de Belgique.

 Cela fait deux mois que je suis dans l'attente, aujourd’hui miracle l'ANTS  ce réveil... pour me dire que mon certificat de conformité CE (belge) n'ai pas valable!  car pas français..LOL
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bien sur pas possible d'avoir une personne compétente au téléphone! je préférai les préfectures.

Bref quelqu'un aurai t'il un certificat de conformité français que je pourrai récupérer en image  ou PDF en cachant son N° de serie?

 Si quelqu’un peut me donner la puissance fiscale pour une 996 3.4l phase 1 carrera 2?
Merci d’avance

19cv en 98. 
Pour le reste désolé, je ne peux t’aider

De quelle année ta 996 ? C'est 19cv pour 1997 et 98 et 22 cv à partir de 99. C'est dû à un changement dans le mode de calcul en 1998.

En même temps thomas.

merci, elle est de d'avril 1998.
si jamais vous avez le D2 et d2.1 d'une carte grise pour une 98 carrera 2...

Bizarre ton histoire de certificat belge , j’ai moi aussi acheté ma 997 en Belgique avec le même certificat de conformité européen et pas de souci , mais je suis passé par un mandataire qui m’a demandé 40 € pour le ww valable 4 mois le temps de recevoir ma carte grise . Le mandataire s’appelle car transit  , tu devrais pouvoir trouver ce genre de service du côté de chez toi .

Hello,

Ma 996 Carrera 2 de 1998 BVM a 22cv fiscaux sur la carte grise...
Y aurait il des différences entre les BVM et les tiptronic? 
Sinon pourquoi ai-je une puissance fiscale différente de celles dont vous parlez (19cv en 97 et 98 puis 23cv ensuite)?

C’est un véhicule vendu neuf en Allemagne, exportée très vite ensuite (au bout d’environ 1 an) en Italie, puis rapatriée en France depuis 6 ou 7 ans. Est-ce que ça peut avoir un impact sur les CV fiscaux?

Bref, le sujet semble compliqué mais je suis d’accord avec toi, L’administration a juste besoin d’un document pour cocher les cases avant d’éditer la carte grise. Si tu trouves un certificat de conformité correspondant à ton véhicule, ça devrait débloquer la situation. Maintenant, pour la puissance fiscale, 19, 22, 23CV? Les jeux sont ouverts...

A+
Jim

Non juste une erreur de frappe c'est bien 22CV à partir de AM 1999 donc septembre juillet 98.
Et le mode de calcul change à nouveau en 2021.

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[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]Et voici...

boite manu carrera 2

BAIOKO a écrit:[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]Et voici...

Oui c'est au 2 juillet 98 le changement de calcul.

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Ok, donc si celle de Florent est d’avril 98, elle doit être en 19 CV.

A+
Jim

Aucun problème pour avoir un COC, en payant malheureusement un peu..... lien ICI 


+1 de passer par un mandataire pour ce genre de procédure, ces gens là ont les procédures qui vont bien et en liaison directe avec le centre régional des immats en cas de souci. Lors de mon import, fin 2017, c'était sacrément chaud avec leur nouvelle procédure pleine de bugs   Je suis même passé par un WW temporaire tellement c'était merdique !

Merci à tous, pour votre aide.
 j'ai modifié une certificat qui trainait sur le net de la maison Porsche... certes pas bien, mais j'ai pas envie de payer un document 300€ juste parce qu'il a un tampon français alors que le mien est Belge..c’est un certificat CE censé être européen!
j'ai deja importé une voiture d’Italie même pas commercialisé en France il y a quelques année et je n'ai pas eu de soucis.

là avec l'ANTS censé simplifié les démarches délai super long et aucun dialogue! heureusement ils ont été élu service client de l'année dans la categorie service publics! 

Pour ceux que ça intéresse ci dessous le site de car transit qui fait toutes les démarches c’est pour vous .

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Merci, pour le lien mais j’ai déjà commencé la demande sur l’ANTS, du coup je suis obligé de poursuivre sinon il va y avoir deux carte pour la même voiture.

merci pour les liens

j'ai l'impression que j'ai pas fini de galerer le jour ou je rapatrie mes vehicules

David D a écrit:merci pour les liens

j'ai l'impression que j'ai pas fini de galerer le jour ou je rapatrie mes vehicules

Salut David, au moins toi tu as tout le temps de t'y préparer

pas faux, sauf si tout change la veille du voyage

j'ai prevu de ramene mon 1000cbrr de 2007 aussi mais vu les complications et les difficulties de Honda France, j'ai deja achete un cadre avec carte grise francaise a mon nom...

Tu peux déjà prendre un peu d'avance pour demander les certificats de conformité européens.

Salut, mon expérience perso
même si tu as déjà fait la demande sur ants, pour les autres amis si besoin...
Pour info, j'avais fait passer mon dossier par [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] pour ma 996 Suisse, ils sont super pro.
ils gèrent tout ! en plus c'était pile au moment où l'état supprimait les services cartes-grises locaux, cela m'a bien dépanné.
Ma 996 ayant été dans le passé immatriculée en France, j'avais une photocopie de sa carte grise française de l'époque. Cela m'avait évité le certificat de conformité

C’est ce que je disais plus haut suis aussi passé par eux et ww pendant 4 mois le temps de recevoir la Cg pour un coût très abordable !

Salut les porschistes

Je rechercher un certificat de type national où figure les D2 et D3

D.2 variante 997KD1205
(D3) 911 appellation commerciale 

Merci !

Quelqu'un modele de CoC pour une 991 CAB CARRERA S

victor31 a écrit:Quelqu'un modele de CoC pour une 991 CAB CARRERA S

Quelqu'un aurai le modele  :)et copie carte grise Française bien sur sans l'adresse  [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

victor31 a écrit:

victor31 a écrit:Quelqu'un modele de CoC pour une 991 CAB CARRERA S

Quelqu'un aurai le modele  :)et copie carte grise Française bien sur sans l'adresse  [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Etonnantes vos questions.... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Gillou91 a écrit:

victor31 a écrit:

victor31 a écrit:Quelqu'un modele de CoC pour une 991 CAB CARRERA S

Quelqu'un aurai le modele  :)et copie carte grise Française bien sur sans l'adresse  [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Etonnantes vos questions.... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Je n'ai rien sur D2 et la lettre K .

J'essaie de comprendre.

J'ai acheté ma voiture dans un grand concessionnaire MERCEDES /AUDI et Porsche  en  Pologne .
J'ai ramené le véhicule à la maison,
à la demande du COC chez Porsche France, j'ai eu une NON conformité alors que le véhicule est en UE mais la voiture a fait c'est 5 premières années au US.

Le COC aurait dû être fourni par votre garage polonais..... 

1. Mon ex 996 était américaine, importée en France et immatriculée par son ex proprio, un collègue de travail. Pas de trop de souci, sauf avec la Dreal, très pointilleuse.... Sur ma carte grise de l'époque, la case K était vierge.
   
2. Mon actuelle, je l'ai ramené d'Allemagne, mais j'avais mon COC délivré par mon vendeur particulier. Après réception du quitus fiscal, la procédure fut classique. La case K est renseignée.
   

Dans votre cas , contactez votre garage polonais pour l'obtention du COC.

Cependant, ne connaissant pas les règles d’import d’une américaine en Pologne, j’ai comme l’impression que cette voiture n’est pas européanisée et que vous vous trouvez à faire l’import d’une américaine en France, donc passage par la Dreal….

Pas simple votre affaire….

Et la pologne sincèrement on peux pas dire que ce soit le meilleur endroit pour acheter sa bagnole.

Gillou91 a écrit:Cependant, ne connaissant pas les règles d’import d’une américaine en Pologne, j’ai comme l’impression que cette voiture n’est pas européanisée et que vous vous trouvez à faire l’import d’une américaine en France, donc passage par la Dreal….

Pas simple votre affaire….

J'ai l'impression  aussi . 

J'ai transmis mon dossier à une connaissance qui fait souvent de l'export / import .
J'attends son retour

tatayé a écrit:Et la pologne sincèrement on peux pas dire que ce soit le meilleur endroit pour acheter sa bagnole.

Ça change rien .. tu peux avoir la même chose avec l'Allemagne ou Belgique , Suisse.

 La seul chose qui m'énerve c'est qu'avant d'acheter la voiture j'ai contactée Porsche France avec le VIN et il pas dit que je ne pourrai pas faire le COC ...

Bien au contraire,
Il m'ont envoyé la procédure pour l'avoir !!!!

victor31 a écrit:

Gillou91 a écrit:Cependant, ne connaissant pas les règles d’import d’une américaine en Pologne, j’ai comme l’impression que cette voiture n’est pas européanisée et que vous vous trouvez à faire l’import d’une américaine en France, donc passage par la Dreal….

Pas simple votre affaire….

J'ai l'impression  aussi . 

J'ai transmis mon dossier à une connaissance qui fait souvent de l'export / import .
J'attends son retour

Via mon ex boulot, j'ai eu à traiter de l'import/export de matériel pétrolier.... Les procédures sont super carrées, nous avions même un service consacré uniquement à cela, tellement certains pays ont des règles "variables".... avec même des "pots de vins" pour faciliter les transits, officiellement interdits par la déontologie de la société mais..... d'usages quelques fois !...
Pour les bagnoles, j'ai un peu travaillé le sujet, vu que beaucoup de collègues revenaient en France avec leurs voitures UE et non UE et que les 2 miennes étaient étrangères. J'en ai même fait un tuto d'import de véhicules allemands, dispo sur ce forum...

Pour votre cas d'école, cette voiture polonaise semble avoir contourné les règles administratives d'imports UE ce qui la rend "modèle US" via la législation française. Je serai curieux d'entendre ce que pourrait dire votre garage polonais sur le sujet administratif de cette voiture.

Donc, pour cette américaine, le quitus fiscal (France) risque d'être un peu casse tête, vu qu'il faut:

1. Sa situation administrative "américaine", que vous ne devez pas avoir
   
2. Sa situation de présence en UE avec le règlement des taxes d'import. Mais là, elle vient de Pologne, avec quelle situation ? Facture avec TVA acquittée ?
   
3. Il vous faudra également un COC de non conformité européenne, via Porsche.   
   
4. Ensuite viendra sa réception à titre isolé auprès de la Dreal, avoir de pouvoir faire la demande de CG.
   

Tous ces détails administratifs n'empêchent pas de se servir de la voiture, via un WW valable 4 mois, le temps de faire les démarches d'homologation et fiscale.

Bon courage dans ces démarches !... Vous pouvez aussi contacter certains spécialistes d'imports automobiles, trouvables sur le net [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Gillou91 a écrit:

victor31 a écrit:

Gillou91 a écrit:Cependant, ne connaissant pas les règles d’import d’une américaine en Pologne, j’ai comme l’impression que cette voiture n’est pas européanisée et que vous vous trouvez à faire l’import d’une américaine en France, donc passage par la Dreal….

Pas simple votre affaire….

J'ai l'impression  aussi . 

J'ai transmis mon dossier à une connaissance qui fait souvent de l'export / import .
J'attends son retour

Via mon ex boulot, j'ai eu à traiter de l'import/export de matériel pétrolier.... Les procédures sont super carrées, nous avions même un service consacré uniquement à cela, tellement certains pays ont des règles "variables".... avec même des "pots de vins" pour faciliter les transits, officiellement interdits par la déontologie de la société mais..... d'usages quelques fois !...
Pour les bagnoles, j'ai un peu travaillé le sujet, vu que beaucoup de collègues revenaient en France avec leurs voitures UE et non UE et que les 2 miennes étaient étrangères. J'en ai même fait un tuto d'import de véhicules allemands, dispo sur ce forum...

Pour votre cas d'école, cette voiture polonaise semble avoir contourné les règles administratives d'imports UE ce qui la rend "modèle US" via la législation française. Je serai curieux d'entendre ce que pourrait dire votre garage polonais sur le sujet administratif de cette voiture.

Donc, pour cette américaine, le quitus fiscal (France) risque d'être un peu casse tête, vu qu'il faut:

1. Sa situation administrative "américaine", que vous ne devez pas avoir
   
2. Sa situation de présence en UE avec le règlement des taxes d'import. Mais là, elle vient de Pologne, avec quelle situation ? Facture avec TVA acquittée ?
   
3. Il vous faudra également un COC de non conformité européenne, via Porsche.   
   
4. Ensuite viendra sa réception à titre isolé auprès de la Dreal, avoir de pouvoir faire la demande de CG.
   

Tous ces détails administratifs n'empêchent pas de se servir de la voiture, via un WW valable 4 mois, le temps de faire les démarches d'homologation et fiscale.

Bon courage dans ces démarches !... Vous pouvez aussi contacter certains spécialistes d'imports automobiles, trouvables sur le net [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

 Le véhicule est une premiere main et il vient du canada. le garage en Pologne vient de me dire que ce document n'est pas nécessaire pour le faire immatriculer. 

Comme la voiture a été acheté en Pologne, elle devrait être en règle au niveau des taxes comme ca fait parti d'un pays UE.

Pour la NON conformité Porsche je l'ai reçu.
J'ai pris un mandataire et qui fait aussi les cartes grises pour me faires les démarches . 

Ca va être un peut plus long que prévu. C'est vrai que c'est galère en France la partie administrative...

Et si le garage l'immatricule en Pologne et toi ensuite tu le refais en France?

PATRICE77 a écrit:Et si le garage l'immatricule en Pologne et toi ensuite tu le refais en France?

elle est immatriculé en Pologne depuis janvier 2021.

J'ai la carte grise Polonaise et tous les papiers Polonais..

Hum curieux ton histoire

La Pologne etant dans l UE, tu devrais pouvoir l immatriculer sans problemes

J ai achete la mienne en Allemagne, mais c etait en CP

Targa991 a écrit:Hum curieux ton histoire

La Pologne etant dans l UE, tu devrais pouvoir l  immatriculer sans problemes

J ai achete la mienne en Allemagne, mais c etait en CP

Je pense aussi ... mais c'est le cas pour l'instant !!!